Position financière
La position financière est l’analyse annuelle des flux de trésorerie, calculés comme issus des revenus moins les dépenses ; elle détermine si le système d’autobus est exploité avec profits ou avec pertes. Ceci s’applique à l’exploitation, à l’acquisition de véhicules et à l’investissement en infrastructures. Le modèle financier doit démontrer un mouvement de trésorerie nul ou positif chaque année sur la durée de la période prévisionnelle pour les coûts d’exploitation et de capital.

Dans un schéma durable d’exploitation, les revenus générés par les actifs du système (véhicules et infrastructures) suffisent à l’exploitation et à l’entretien du réseau d’autobus. Ceci implique que l’autorité a suffisamment d’excédents d’exploitation pour acheter de nouveaux véhicules et faire des investissements dans les infrastructures. Ceci signifie aussi que l’autorité a suffisamment de revenus d’exploitation pour payer les emprunts nécessaires à l’achat des autobus et à la construction des infrastructures.

Les schémas exploitations durables d’autobus sont peu communs. La plupart des autorités demandent une tarification contenant des rabais sociaux qui réduisent les recettes tarifaires et limitent la capacité du système à couvrir 100 % des coûts d’exploitation. Les coûts d’investissement demandent en général des sources de financement autres que les recettes tarifaires.

Le modèle financier peut démontrer les changements nécessaires à la tarification, aux autres revenus et capitaux et aux coûts d’exploitation pour parvenir à une position financière positivement consolidée (exploitation et capital) dans n’importe quel exercice financier. L’autorité peut aussi redéfinir ses objectifs financiers sur la base des résultats de l’analyse des flux de trésorerie.

Position financière initiale, exploitation d’autobus
L’autorité détermine la position financière d’exploitation de la première année du modèle financier, avec profits ou pertes, à partir des comptes de l’opérateur d’autobus. Si l’opérateur n’a pas de comptes annuels, l’autorité peut obtenir les données à partir du système de gestion des informations, du budget du gouvernement ou d’autres rapports.

La position financière initiale pour la première année est le solde des opérations courantes de l’exercice financier précédent, y compris tout excédent ou fonds de réserve pouvant être comptés dans les coûts d’exploitation. La position financière à la fin de la première année et des années suivantes doit être positive, y compris l’utilisation de tout fonds de réserve destiné à couvrir les déficits d’exploitation. Si le modèle financier indique une perte d’exploitation au cours de la première année, alors l’autorité doit :

• Augmenter ou restructurer la tarification, ou bien augmenter le nombre de passagers.
• Réduire les coûts d’exploitation.
• Introduire une nouvelle source de fonds pour financer l’exploitation.
• Emprunter des fonds d’exploitation via un transfert interne à partir d’un autre département gouvernemental.
• Fournir des transferts de budget gouvernemental supplémentaires à l’opérateur.
• Réduire l’investissement.
• Refinancer ou restructurer la dette à des conditions financières plus favorables.

Position financière initiale, investissement en capital
La position financière initiale pour l’investissement en capital doit prendre en compte les investissements continus en capital ainsi que tout nouveau projet. Les investissements continus comprennent les besoins permanents en acquisitions de véhicules, ainsi que les fonds nécessaires au respect des obligations de l’acquisition des véhicules existants ou les paiements de l’avancement du sous-traitant pour les investissements en infrastructures.

Tous les fonds affectés, mais non déboursés contenus dans le budget de l’autorité dans ce but, sont considérés comme une source de financement en capital. Si les sources de financement disponibles sont insuffisantes au financement des améliorations du capital, alors l’autorité doit réduire les investissements et trouver des sources de financement crédibles supplémentaires.

Position financière continue
La position financière continue, calculée chaque année sur la durée du modèle financier, doit démontrer la performance financière du système d’autobus et comment elle peut changer au fil du temps. Comme le modèle financier est une projection des coûts et des revenus, la position financière annuelle est une prévision a priori de la condition financière du système.

Chaque année, l’autorité doit comparer la performance réelle du système d’autobus avec la position financière à priori ou planifiée. L’autorité peut utiliser les indicateurs financiers pour mesurer la performance financière du système, en supposant que celle-ci puisse être faite à partir de données d’exploitation et de coûts réalistes.